Centre d’études juridiques européennes (CEJE)
Notices d'autorité
Description
Identification | ||
Référence | : | CH UNIGE/aap/17/dép/Ceje/2005/6 |
Intitulé | : | Centre d’études juridiques européennes (CEJE) |
De | : | 1995 |
À | : | 2004 |
Niveau de description | : | Dossier |
Importance matérielle | : | 1 boîte - 0,11 ml |
Support de l'unité de description | : |
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Contexte | ||
Nom du producteur | : | Centre d’études juridiques européennes (Ceje) |
Histoire administrative/Notice biographique | : | Les départements datent de la Loi sur l'Université de mai 1973. La Faculté de droit de l’Université de Genève est composée des départements et centres d'études et de recherche: Départements: -Droit international privé (INPRI); -Droit civil (CIVIL); -Droit commercial (DROIC); -Droit public (PUB); -Droit pénal (PENA); -Droit international public et organisation internationale (INPUB); -Droit du travail et de la sécurité sociale (TRASE); -Histoire du droit et des doctrines juridiques et politiques (JUPO) Centres d'études et de recherche: -Académie de droit international humanitaire et des droits humains (ADH); -Centre de droit bancaire et financier (CDBF)(2005); -Centre d’études juridiques européennes (CEJE)(1965); -Centre d'étude, de technique et d'évaluation législatives (CETEL)(1983) anciennement centre interfacultaire de technique et d'évaluation législatives (1975-1983); -Centre interfacultaire en droits de l'enfant (CIDE)(basé à Sion en Valais); -Centre universitaire du droit de l'art (CDA)(1991: Fondation pour le droit de l’art; 2009 le Centre est pleinement intégré à la Faculté de droit de l’UNIGE) -Ecole d'avocature (ECAV)(2011) (Réf. Site web de la faculté: http://www.unige.ch/droit/index.html, consulté le 22.09.2015) |
Modalités d'entrée | : | versement |
Contenu et Structure | ||
Présentation du contenu | : | 2005/6/30 -Procès-verbaux des séances du Comité de direction; -Rapports annuels d'activité; -Correspondance. |
Accroissements | : | Fonds clos |
Mode de classement | : | Chronologique |
Conditions d'accès et d'utilisation | ||
Conditions d'accès | : | Selon la Loi sur les archives publiques (LARCH) et la Loi sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles (LIPAD) |
Langue et écriture des documents | : | Français majoritaire |
Contrôle de la description | ||
Règles et convention | : | ISAAD-G, Norme générale et internationale de description archivistique, 2ème édition, 2000 |
Date(s) de la description | : | 08.04.2005; révisée octobre 2018; juin 2020 |