Commission de sécurité, santé et écologie au travail
Description
| Identification | ||
| Type d’entité | : | Collectivité |
| Forme(s) autorisée(s) du nom | : | Commission de sécurité, santé et écologie au travail |
| Description | ||
| Dates d’existence | : | ?- (aucune réunion depuis 2015 mais volonté de la réactiver) |
| Histoire | : | La commission de sécurité : a) assiste le rectorat sur l'ensemble des problèmes de sécurité; b) étudie tous les problèmes relatifs : 1° à la protection contre le feu, 2° à la protection contre les radiations ionisantes, 3° à la protection contre les risques d'origine chimique, 4° à la protection contre les risques d'origine biologique, 5° à la protection contre tous les autres risques pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes et des biens c) propose au rectorat toutes les mesures à prendre pour assurer la sécurité des personnes et des biens. |
| Contrôle | ||
| Code d’identification de la notice d’autorité | : | CH UNIGE/ISAAR/249 |
| Code(s) d’identification du ou des services | : | CH-000196-4 Archives administratives et patrimoniales de l'UNIGE (aap) |
| Règles ou conventions | : | ISAAR (CPF) - Norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, deuxième édition, 2004 |
| Niveau d’élaboration | : | Publié |
| Niveau de détail | : | Elémentaire |
| Dates de création, de révision ou de destruction | : | Création mai 2020 |
| Langue(s) et écriture(s) | : | Français |
| Sources | : | Site du Rectorat, rubrique Commissions du Rectorat : https://www.unige.ch/rectorat/commissions/cosecu/ (consulté mai 2020) Aucune date de création connue par la documentaliste du rectorat. l'information est peut-être à trouver dans le versement 2004/8) |
Ressources