Commission de sécurité, santé et écologie au travail

Description
Identification
Type d’entité:Collectivité
Forme(s) autorisée(s) du nom:Commission de sécurité, santé et écologie au travail
Description
Dates d’existence:?- (aucune réunion depuis 2015 mais volonté de la réactiver)
Histoire:La commission de sécurité :

a) assiste le rectorat sur l'ensemble des problèmes de sécurité;

b) étudie tous les problèmes relatifs :
1° à la protection contre le feu,
2° à la protection contre les radiations ionisantes,
3° à la protection contre les risques d'origine chimique,
4° à la protection contre les risques d'origine biologique,
5° à la protection contre tous les autres risques pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes et des biens

c) propose au rectorat toutes les mesures à prendre pour assurer la sécurité des personnes et des biens.
Contrôle
Code d’identification de la notice d’autorité:CH UNIGE/ISAAR/249
Code(s) d’identification du ou des services:CH-000196-4 Archives administratives et patrimoniales de l'UNIGE (aap)
Règles ou conventions:ISAAR (CPF) - Norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, deuxième édition, 2004
Niveau d’élaboration:Publié
Niveau de détail:Elémentaire
Dates de création, de révision ou de destruction:Création mai 2020
Langue(s) et écriture(s):Français
Sources:Site du Rectorat, rubrique Commissions du Rectorat :
https://www.unige.ch/rectorat/commissions/cosecu/ (consulté mai 2020)

Aucune date de création connue par la documentaliste du rectorat. l'information est peut-être à trouver dans le versement 2004/8)