Commission du personnel

Description
Identification
Type d’entité:Collectivité
Forme(s) autorisée(s) du nom:Commission du personnel
Formes parallèles du nom:Commission du personnel administratif et technique de l'Université;
Commission du Personnel de l'Université de Genève;
CPUG
Numéro d’immatriculation des collectivités:CH-000196-4
Description
Dates d’existence:1972 ->
Fonctions et activités:Le rôle et le fonctionnement de la commission sont détaillés dans les articles 220 à 227 du Règlement sur le personnel (R-pers - entré en vigueur le 17 mars 2009 / révisé le 14 mars 2013, puis le 1er juin 2016) :
https://www.unige.ch/rectorat/files/5715/2086/3644/reglement_personnel-1.pdf (consulté décembre 2020).
Contrôle
Code d’identification de la notice d’autorité:CH UNIGE/ISAAR/20
Code(s) d’identification du ou des services:CH-000196-4 Archives administratives et patrimoniales de l'UNIGE (aap)
Règles ou conventions:ISAAR (CPF) – Norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, deuxième édition, 2004
Niveau d’élaboration:Publié
Niveau de détail:Moyen
Dates de création, de révision ou de destruction:Notice créée le 21.07.1994; révisée le 07.04.2015; décembre 2020
Langue(s) et écriture(s):Français