Conseil de l'Université
Notices d'autorité
Description
Identification | ||
Référence | : | CH UNIGE/aap/55 |
Intitulé | : | Conseil de l'Université |
De | : | 1974 |
À | : | 2008 |
Niveau de description | : | Fonds |
Support de l'unité de description | : |
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Contexte | ||
Nom du producteur | : | Conseil de l'Université |
Histoire administrative/Notice biographique | : | Un premier Conseil de l'Université a siégé de 1974 à 2003; Un nouveau Conseil de l'Université entre en vigueur en octobre 2003, dans un contexte national de réorganisation de l'enseignement supérieur et siège jusqu'en 2008. Il devient l'un des organes majeurs de l'UNIGE, réunissant les rôles et compétences de l'ancien Conseil académique et de l'ancien Conseil de l'Université. Ses principales compétences sont notamment l'approbation de la convention d'objectifs et du budget; la création des filières de formation et le contrôle des prestations à des tiers. |
Modalités d'entrée | : | Versements |
Contenu et Structure | ||
Présentation du contenu | : | - Séances du Conseil; - Relations avec diverses commissions; - Correspondance générale; - Bulletins du Conseil. |
Accroissements | : | Fonds clos |
Conditions d'accès et d'utilisation | ||
Conditions d'accès | : | Selon la Loi sur les archives publiques (LARCH) et la Loi sur l’information du public, l’accès aux documents et la protection des données personnelles (LIPAD) |
Langue et écriture des documents | : | Français majoritaire |
Contrôle de la description | ||
Règles et convention | : | ISAD-G, Norme générale et internationale de description archivistique, 2ème édition, 2000 |
Date(s) de la description | : | 13.10.2003; révisée août 2016; janvier 2021 |
Sous-fonds