Conseil académique

Description
Identification
Type d’entité:Collectivité
Forme(s) autorisée(s) du nom:Conseil académique
Autres formes du nom:Conseil de l'université
Assemblée de l'université
Description
Dates d’existence:1960 - 2003
Histoire:Organe consultatif créé le 23 novembre 1960 chargé d'assister le recteur et le bureau du sénat dans l'élaboration de la politique générale de l'UNIGE :

- 1er Conseil 1960-1974, présidence André Fatio; le Conseil arrêta ses activités entre 1974 et 1976 en attendant l’application de la Loi sur l’Université du 26 mai 1973.

- 2ème Conseil 1976-1995, présidence Paul Waldvogel (1976-1978) ; puis arrêt des travaux du Conseil jusqu’en 1983 / Georges-Henri Martin (1983-1990) / Claude Chaillat (1990-1993) / Jacqueline Juillard-Feyler (1994-1995);

- 3ème Conseil juillet 1995-juillet 2003.

En 2003, dans un contexte national de réorganisation de l'enseignement supérieur, le Conseil d'Etat a adopté le 26 septembre un arrêté relatif à la constitution du nouveau Conseil de l'Université (né de la fusion de l'ancien Conseil de l'Université et du Conseil académique), conformément à la nouvelle Loi sur l'Université, entrée en vigueur le 1er octobre 2003.
Fonctions et activités:Le conseil académique approuve les budget annuel, rapport de gestion, programme de politique générale;
Il donne avis sur les plans de développement; sur la création-maintien-suppression des enseignements;
Il est l'organe consultatif du rectorat sur les problèmes liés à la coordination de l'enseignement et de la recherche sur le plan régional, national et international;
Il se préoccupe des liens entre l'Université et la Cité (collectivités économiques, sociales et culturelles).
Contrôle
Code d’identification de la notice d’autorité:CH UNIGE/ISAAR/24
Code(s) d’identification du ou des services:CH-000196-4 Archives administratives et patrimoniales de l'UNIGE (aap)
Règles ou conventions:ISAAR (CPF) - Norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, deuxième édition, 2004
Niveau d’élaboration:Publié
Niveau de détail:Elémentaire
Dates de création, de révision ou de destruction:Notice créée en novembre 2016; révisée juin 2020
Langue(s) et écriture(s):Français
Sources:Juillard-Feyler, Jacqueline - Brève histoire du Conseil académique: 1960-1995 - Université de Genève, 1995 - 89 p. (cote : CH UNIGE/aap/PU 204).